KÄMMMASCHINE

Brevet européen · EP1774073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1774073
Numéro de demande
EP05758636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
25 juin 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 19/20 (2006.01)
D01G 19/28 (2006.01)
Priorité
CH 130604 05.08.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000409 15.07.2005
Publication PCT
WO2006/012759 09.02.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Patente und Lizenzen Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

SLAVIK, Walter

CH-8320 Fehraltorf

STUTZ, Ueli

CH-8406 Winterthur

SOMMER, Daniel

CH-8253 Diessenhofen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.