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Brevet européen · EP1774081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1774081
Numéro de demande
EP05772758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
22 juin 2011
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 81/08 (2006.01)
Priorité
NL 1026783 04.08.2004
Demande PCT
PCT/NL2005/000570 02.08.2005
Publication PCT
WO2006/014106 09.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 22 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

Parties

Titulaire

Brabantia Nederland B.V.

Brabantialaan 3, 5583 BP Waalre, NL

Inventeur

DE WIT, Petrus, Wilhelmus

B-3930 Hamont-Achel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.