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Brevet européen · EP1774555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1774555
Numéro de demande
EP05775029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
17 déc. 2008
Radié
17 déc. 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01H 37/54 (2006.01)
Priorité
DE 102004036117 24.07.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/008001 22.07.2005
Publication PCT
WO2006/010563 02.02.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  4. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Titulaire

TMC Sensortechnik GmbH

Westliche Gewerbestr. 3, 75015 BRETTEN-Gölshausen, DE

Inventeur

BISCHOFF, Harald

75245 Neulingen, DE

RADBRUCH, Jens

75245 Neulingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.