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Brevet européen · EP1774632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1774632
Numéro de demande
EP05768297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
17 oct. 2007
Radié
29 juil. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02G 15/068 (2006.01)
H02G 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 102004038576 06.08.2004
DE 102004046134 23.09.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/008224 29.07.2005
Publication PCT
WO2006/015735 16.02.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.07.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 29.07.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Südkabel GmbH

Rhenaniastrasse 12-30, 68199 Mannheim, DE

Inventeur

KAUMANNS, Johannes

D-69121 Heidelberg, DE

SCHRÖDER, Gero

69469 Weinheim, DE

STROOT, Volker

68239 Mannheim, DE

WEINLEIN, Andreas

76187 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.