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Brevet européen · EP1774652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1774652
Numéro de demande
EP05769892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
26 avr. 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 11/04 (2006.01)
H02M 1/12 (2006.01)
Priorité
US 590336 P 23.07.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/053613 25.07.2005
Publication PCT
WO2006/008322 26.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 26 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

Parties

Titulaire

Schaffner EMV AG

SCHAFFNER EMV AG

Nordstrasse 11, 4542 Luterbach

Radiée du registre

Inventeur

HAEBERLE, Norbert

CH-4515 Lommiswil

KULL, Peter Arthur

CH-4522 Rüttenen

TUCKER, Andrew Cecil

Bendigo VIC, 3550, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.