Procédé de préparation d'une boisson à partir d'une capsule
Brevet européen · EP1774878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1774878
- Numéro de demande
- EP05109564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2005
- Publié
- 18 avr. 2007
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 14 oct. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 31/06 (2006.01)B65D 81/00 (2006.01)A47J 31/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.10.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 14.10.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 juil. 2019
Fusionné
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.