Heisswasser und/oder Dampferzeuger

Brevet européen · EP1774884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1774884
Numéro de demande
EP06021449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2006
Publié
18 avr. 2007
Délivré
3 mars 2010
Radié
3 mars 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A47J 31/54 (2006.01)
F24H 1/10 (2006.01)
Priorité
IT MI20051939 14.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 27 juil. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2013

  3. 1 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    STUDIO RAPISARDI S.A., Via Ariosto 6, 6901 Lugano

    Publié dans Swissreg le 01.06.2010

  4. 3 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

Parties

Inventeur

Rossi, Giampiero

27055 Rivanazzano (Pavia), IT

Ravaglia, Mario

10128 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.