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Brevet européen · EP1774897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1774897
Numéro de demande
EP06021499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2006
Publié
18 avr. 2007
Délivré
22 sept. 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/05 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 1/045 (2006.01)
Priorité
JP 2005300193 14.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 22 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

Parties

Titulaire

Fujinon Corporation

1-324 Uetake-cho, Kita-ku, Saitama-shi, Saitama, JP

Inventeur

Takeuchi, Shinji Fujinon Corporation

Saitama-shi Saitama, JP

Higuchi, Mitsuru Fujinon Corporation

Saitama-shi Saitama, JP

Abe, Kazunori Fujinon Corporation

Saitama-shi Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.