Instrument médical et son procédé d'identification

Brevet européen · EP1774917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1774917
Numéro de demande
EP05109502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
17 févr. 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/28 (2006.01)
A61B 19/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 17 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

Parties

Titulaire

MBBS SA

Avenue François-Borel 17, 2016 Cortaillod

Inventeur

Bui, Ngoc Chau

2046, Fontaines

Gaisch, Robert

2036, Cormondrèche

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.