Ein diffraktives Sicherheitselement

Brevet européen · EP1775142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1775142
Numéro de demande
EP05405557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
12 janv. 2011
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/10 (2006.01)
G06K 19/16 (2006.01)
G06K 19/10 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
B41M 3/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 31 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.03.2011

  3. 12 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2011

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

Stuck, Alexander

5430 Wettingen

Walter, Harald

8810 Horgen

Schnieper, Marc

1213 Onex-Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.