Gehäuse für eine Zellenrad-Schleuse
Brevet européen · EP1775244 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1775244
- Numéro de demande
- EP06021106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2006
- Publié
- 18 avr. 2007
- Délivré
- 2 sept. 2009
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 53/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005048734 12.10.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 2 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Piccolini, Michael
53721 Siegburg-Kaldauen, DE
Zinser, Bruno
88289 Waldburg, DE
Reich, Lorenz
88250 Weingarten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.