Gehäuse für eine Zellenrad-Schleuse

Brevet européen · EP1775244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1775244
Numéro de demande
EP06021106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2006
Publié
18 avr. 2007
Délivré
2 sept. 2009
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 53/46 (2006.01)
Priorité
DE 102005048734 12.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Inventeur

Piccolini, Michael

53721 Siegburg-Kaldauen, DE

Zinser, Bruno

88289 Waldburg, DE

Reich, Lorenz

88250 Weingarten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.