Winterdienststreuvorrichtung

Brevet européen · EP1775385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1775385
Numéro de demande
EP05022390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
29 juin 2016
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 10/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 17 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.11.2016

  4. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Inventeur

Seidl, Richard-Peter

78166 Donaueschingen, DE

Dankwart, Reinhold Otto

78166 Donaueschingen, DE

Welte, Anton

78183 Hausen vor Wald, DE

Schmidt, Karl-Rudolf

78199 Bräunlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.