Winterdienststreuvorrichtung
Brevet européen · EP1775387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1775387
- Numéro de demande
- EP05022392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2005
- Publié
- 18 avr. 2007
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01H 10/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 28 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.02.2017
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
Seidl, Richard-Peter
78166 Donaueschingen, DE
Dankwart, Reinhold Otto
78166 Donaueschingen, DE
Welte, Anton
78183 Hausen vor Wald, DE
Schmidt, Karl-Rudolf
78199 Bräunlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.