SCHUTZHELM

Brevet européen · EP1776022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1776022
Numéro de demande
EP05767938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2005
Publié
25 avr. 2007
Délivré
7 mai 2008
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/06 (2006.01)
Priorité
GB 0415629 13.07.2004
Demande PCT
PCT/BE2005/000115 13.07.2005
Publication PCT
WO2006/005143 19.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 7 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 07.08.2008

  3. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Inventeur

DEPREITERE, Bart

B-3020 Herent, BE

GOFFIN, Jan

B-3020 Herent, BE

VAN LIERDE, Carl

B-3000 Leuven, BE

HAEX, Bart

B-3001 Heverlee, BE

VANDER SLOTEN, Jos

B-3190 Boortmeerbeek, BE

VAN AUDEKERCKE, Remy

B-2800 Mechelen, BE

VAN DER PERRE, George

B-3040 Huldenberg, BE

VERPOEST, Ignace

B-3010 Kessel-Lo, BE

VERSCHUEREN, Peter

B-2440 Geel, BE

DELYE, Hans

B-3001 Heverlee, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.