SCHUTZHELM
Brevet européen · EP1776022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1776022
- Numéro de demande
- EP05767938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2005
- Publié
- 25 avr. 2007
- Délivré
- 7 mai 2008
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A42B 3/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0415629 13.07.2004
- Demande PCT
- PCT/BE2005/000115 13.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/005143 19.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 7 août 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 07.08.2008
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
DEPREITERE, Bart
B-3020 Herent, BE
GOFFIN, Jan
B-3020 Herent, BE
VAN LIERDE, Carl
B-3000 Leuven, BE
HAEX, Bart
B-3001 Heverlee, BE
VANDER SLOTEN, Jos
B-3190 Boortmeerbeek, BE
VAN AUDEKERCKE, Remy
B-2800 Mechelen, BE
VAN DER PERRE, George
B-3040 Huldenberg, BE
VERPOEST, Ignace
B-3010 Kessel-Lo, BE
VERSCHUEREN, Peter
B-2440 Geel, BE
DELYE, Hans
B-3001 Heverlee, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.