SICHERHEITSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1776242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1776242
Numéro de demande
EP05770103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2005
Publié
25 avr. 2007
Délivré
5 oct. 2011
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/10 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
G02B 27/44 (2006.01)
B41M 3/14 (2006.01)
G06K 19/10 (2006.01)
G06K 19/16 (2006.01)
Priorité
GB 0417422 05.08.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/002494 03.08.2005
Publication PCT
WO2006/016265 16.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 16 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 16.12.2011

  3. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA

Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

SCHNIEPER, Marc

CH-1213 Onex-Genève

STUCK, Alexander

CH-5430 Wettingen

WALTER, Harald

8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.