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Brevet européen · EP1776396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1776396
Numéro de demande
EP05762803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2005
Publié
25 avr. 2007
Délivré
5 nov. 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 10/00 (2006.01)
Priorité
GB 0418022 12.08.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/002904 25.07.2005
Publication PCT
WO2006/016101 16.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 5 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2008

Parties

Titulaire

Ineos Europe Limited

INEOS EUROPE LIMITED

Hawkslease Chapel Lane, Lyndhurst, Hampshire, SO43 7FG, GB

Inventeur

GIBSON, Vernon Charles

London SW7 2QA, GB

TOMOV, Atanas Kostadinov

Croydon, Surrey CR0 3RH, GB

JACOBSEN, Grant, Berent

B-3080 Tervuren, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.