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Brevet européen · EP1776398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1776398
Numéro de demande
EP05774411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2005
Publié
25 avr. 2007
Délivré
16 déc. 2009
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 10/02 (2006.01)
C08F 2/14 (2006.01)
C08F 2/00 (2006.01)
Priorité
EP 04254809 10.08.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/008493 04.08.2005
Publication PCT
WO2006/015807 16.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 16 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2009

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

WALWORTH, Brent

B-9100 Sint-Niklaas, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.