KRATZFESTE POLYOLEFINE

Brevet européen · EP1776416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1776416
Numéro de demande
EP05762950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2005
Publié
25 avr. 2007
Délivré
28 mai 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/08 (2006.01)
C08K 5/20 (2006.01)
C08K 5/10 (2006.01)
Priorité
US 586093 P 07.07.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/052981 27.06.2005
Publication PCT
WO2006/003127 12.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Inventeur

SHARMA, Ashutosh, H.

Wappingers Falls, NY 12590, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.