VORRICHTUNG ZUM LOCKERN EINER TEXTILEN MATERIALBAHN

Brevet européen · EP1776497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1776497
Numéro de demande
EP05767783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2005
Publié
25 avr. 2007
Délivré
2 sept. 2009
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06B 13/00 (2006.01)
D06C 7/02 (2006.01)
Priorité
CH 132304 10.08.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000462 09.08.2005
Publication PCT
WO2006/015508 16.02.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

  2. 10 août 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Strahm Textile Systems AG, Kreuzlingerstrasse 5, 8574 Lengwil → Strahm Textile Systems AG, Frauentalstrasse 3, 6332 Hagendorn

    Publié dans Swissreg le 10.08.2018

  3. 12 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 12.11.2009

  4. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.