PROCEDE DE STOCKAGE DU SOUFRE A EMISSION ZERO

Brevet européen · EP1776509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1776509
Numéro de demande
EP04822236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2004
Publié
25 avr. 2007
Délivré
7 nov. 2007
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 7/18 (2006.01)
B09B 1/00 (2006.01)
Priorité
IT MI20041644 11.08.2004
Demande PCT
PCT/EP2004/013370 24.11.2004
Publication PCT
WO2006/015623 16.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 29 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  3. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ENI S.p.A.

Piazzale Enrico Mattei 1, 00144 Roma, IT

SNAMPROGETTI S.p.A.

Viale De Gasperi, 16, 20097 San Donato Milanese (MI), IT

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

ZAN, Leonardo

I-61032 Fano-Pesaro E Urbino, IT

CRESCENZI, Francesco

I-00189 Rome, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.