METALLISCHER SCHNEIDRING
Brevet européen · EP1776539 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1776539
- Numéro de demande
- EP05777876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2005
- Publié
- 25 avr. 2007
- Délivré
- 23 avr. 2008
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 19/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004012473 U 10.08.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/053899 08.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/018407 23.02.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Inventeur
POTT, Harald
42499 Hückeswagen, DE
SCHMIDT, Harald
51688 Wipperfürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.