PROCEDE DE SOUDAGE LASER D'UN CHAUFFE-EAU
Brevet européen · EP1776549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1776549
- Numéro de demande
- EP05768698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2005
- Publié
- 25 avr. 2007
- Délivré
- 12 juin 2013
- Radié
- 30 janv. 2019
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F24H 9/18 (2006.01)B23K 26/28 (2006.01)B23K 26/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 04015748 05.07.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/007189 04.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/002965 12.01.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
- 9 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.07.2013
- 12 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.