SPEKTROMETER
Brevet européen · EP1776567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1776567
- Numéro de demande
- EP05759947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2005
- Publié
- 25 avr. 2007
- Délivré
- 3 nov. 2010
- Radié
- 8 juil. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01J 3/02 (2006.01)G01J 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004210687 16.07.2004
- Demande PCT
- PCT/JP2005/013096 08.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/009089 26.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.07.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 08.07.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 06.11.2010
- 3 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.