DISQUE OPTIQUE POUR UN ELEMENT D'IDENTIFICATION

Brevet européen · EP1776663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1776663
Numéro de demande
EP05792236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2005
Publié
25 avr. 2007
Délivré
7 avr. 2010
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
G11B 20/00 (2006.01)
G11B 23/30 (2006.01)
G11B 23/40 (2006.01)
G11B 23/38 (2006.01)
Priorité
FR 0451745 30.07.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/050579 13.07.2005
Publication PCT
WO2006/021703 02.03.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Titulaire

ARJOWIGGINS SECURITY

117 Quai du Président Roosevelt, 92130 Issy Les Moulineaux, FR

Inventeur

DOUBLET, Pierre

F-77160 SAINT BRICE, FR

VAST, Nathalie

F-91370 VERRIERES LE BUISSON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.