Staubsaugerbeutel

Brevet européen · EP1776909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1776909
Numéro de demande
EP06121201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2006
Publié
25 avr. 2007
Délivré
16 juin 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 202005016309 U 18.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 16 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2010

Parties

Inventeur

Wattenberg, Heinz-Friedrich

32602, Vlotho, DE

Wehhage, Bernd

32457, Porta Westfalica, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.