Staubsaugerbeutel
Brevet européen · EP1776909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1776909
- Numéro de demande
- EP06121201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2006
- Publié
- 25 avr. 2007
- Délivré
- 16 juin 2010
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005016309 U 18.10.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 16 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2010
Parties
Inventeur
Wattenberg, Heinz-Friedrich
32602, Vlotho, DE
Wehhage, Bernd
32457, Porta Westfalica, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.