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Brevet européen · EP1776937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1776937
- Numéro de demande
- EP06122295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2006
- Publié
- 25 avr. 2007
- Délivré
- 24 juin 2009
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/46 (2006.01)//A61F 2/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 0521173 18.10.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 14 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.07.2011
- 10 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 10.07.2010
- 24 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2009
- 24 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 24.06.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Tuke, Michael Antony
Guildford, Surrey GU1 3TF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.