Lehnenanordnung
Brevet européen · EP1777100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1777100
- Numéro de demande
- EP06019586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2006
- Publié
- 25 avr. 2007
- Délivré
- 2 mars 2011
- Radié
- 19 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B60N 2/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005016461 U 19.10.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.09.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 19.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 févr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Gustav Bruns Maschinenbau und Förderanlagen GmbH, & Co. KG, Hauptstrasse 101, 26689 Apen, Allemagne → Bruns Holding GmbH & Co. KG, Hauptstrasse 101, 26689 Apen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 2 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2011
1 entrée antérieure
- 2 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.03.2011
Parties
Inventeur
26160 Bad Zwischenahn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.