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Brevet européen · EP1777707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1777707
Numéro de demande
EP06022069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2006
Publié
25 avr. 2007
Délivré
6 oct. 2010
Radié
6 oct. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G11B 33/04 (2006.01)
Priorité
US 728456 P 20.10.2005
US 728497 P 20.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  4. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Titulaire

MeadWestvaco Corporation

501 South 5th Street, Richmond, VA 23219-0501, US

Inventeur

Gelardi, John A.

Kennebunkport, Maine 04046, US

Kostyun, James

Pittsfield, Massachusetts 01201, US

Philippe, James

Sanford, Maine 04073, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.