FUNGIZIDZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP1778013 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1778013
- Numéro de demande
- EP05791052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2005
- Publié
- 2 mai 2007
- Délivré
- 26 janv. 2011
- Radié
- 11 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01N 43/56 (2006.01)
- Priorité
- GB 0418047 12.08.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/008748 11.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/015865 16.02.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 11.08.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 26 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.