MATRATZE MIT ENTFERNBARER OBERSEITE
Brevet européen · EP1778056 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1778056
- Numéro de demande
- EP05773076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2005
- Publié
- 2 mai 2007
- Délivré
- 6 mars 2013
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 31/10 (2006.01)A47C 27/05 (2006.01)A47C 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 588521 P 16.07.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/025465 18.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/020252 23.02.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
Parties
Inventeur
DEFRANKS, Michael, S.
Decatur, GA 30033-1903, US
LING, Kurtis, A.
Alpharetta, GA 30022, US
HANDLEY, Joyce, A.
Atlanta, GA 30338, US
PEAVYHOUSE, James, R.
Lilburn, GA 30047, US
ORTIZ, Ruben, M.
Peachtree City, GA 30269, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.