KLAPPBARE RAHMENSTRUKTUR FÜR EINEN LAUFSTALL
Brevet européen · EP1778057 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1778057
- Numéro de demande
- EP05749671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2005
- Publié
- 2 mai 2007
- Délivré
- 16 sept. 2009
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47D 7/00 (2006.01)A47D 13/06 (2006.01)
- Priorité
- CN 200410041768 20.08.2004
- Demande PCT
- PCT/CN2005/000566 25.04.2005
- Publication PCT
- WO2006/017966 23.02.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 16 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2009
Parties
Inventeur
SONG, Zhenghuan
Kunshan, Jiangsu 215331, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.