BIOVERRE POREUX ET PROCEDE DE PREPARATION
Brevet européen · EP1778306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1778306
- Numéro de demande
- EP05793512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2005
- Publié
- 2 mai 2007
- Délivré
- 29 juin 2011
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 0408288 27.07.2004
- Demande PCT
- PCT/FR2005/001921 25.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/018531 23.02.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 29 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
Parties
Inventeur
ZENATI, Rachid
F-69250 Neuville sur Saone, FR
FANTOZZI, Gilbert
F-69330 Meyzieu, FR
CHEVALIER, Jérôme, 33 rue Louise Weiss
F-69140 Rillieux la Pape, FR
ARIOUA, Mourad
F-69100 Villeurbanne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.