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Brevet européen · EP1778407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1778407
Numéro de demande
EP05776077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2005
Publié
2 mai 2007
Délivré
24 nov. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
B65D 83/16 (2006.01)
Priorité
US 601876 P 16.08.2004
US 601883 P 16.08.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/002710 04.08.2005
Publication PCT
WO2006/018726 23.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Inventeur

GRANT, Bradford, Stephen

Morris Plains, NJ 07950, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.