POLYMERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1778769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1778769
Numéro de demande
EP05791677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2005
Publié
2 mai 2007
Délivré
23 déc. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/18 (2006.01)
C08L 23/04 (2006.01)
C08F 10/00 (2006.01)
Priorité
GB 0418581 20.08.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/008798 12.08.2005
Publication PCT
WO2006/018245 23.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 23 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

AMOS, John

Hants, SO21 1SA, GB

CHAI, Choon, Kooi

B-3090 Overijse, BE

DHEUR, Luc, Marie, Ghislain

B-7911 Montroeul-au-Bois, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.