ELEKTROHAFTSCHICHT MIT SILOXANDECKSCHICHT
Brevet européen · EP1778796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1778796
- Numéro de demande
- EP05771506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2005
- Publié
- 2 mai 2007
- Délivré
- 3 sept. 2008
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 5/44 (2006.01)C09D 133/08 (2006.01)C09D 163/00 (2006.01)C09D 183/00 (2006.01)C25D 13/06 (2006.01)
- Priorité
- US 902246 29.07.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/024829 13.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/019803 23.02.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 3 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.09.2008
Parties
Inventeur
ELMER, Joseph
Lake Orion, MI 48362, US
FORD, Daniel
Ypsilanti, MI 48197, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.