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Brevet européen · EP1778828 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1778828
- Numéro de demande
- EP05767667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2005
- Publié
- 2 mai 2007
- Délivré
- 19 déc. 2012
- Radié
- 10 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 135204 16.08.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000464 10.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/017951 23.02.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 10.08.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 11 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.01.2013
- 19 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.