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Brevet européen · EP1779018 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1779018
- Numéro de demande
- EP04798076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2004
- Publié
- 2 mai 2007
- Délivré
- 15 avr. 2009
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004038912 11.08.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2004/013368 25.11.2004
- Publication PCT
- WO2006/018038 23.02.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 15 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
Parties
Inventeur
FEGER, Axel
79540 Lörrach, DE
TREDE, Michael
F-68440 Habsheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.