WÄRMEÜBERTRAGUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP1779052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1779052
- Numéro de demande
- EP05746972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2005
- Publié
- 2 mai 2007
- Délivré
- 28 nov. 2007
- Radié
- 28 nov. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F28D 15/02 (2006.01)F28D 15/06 (2006.01)H01L 23/427 (2006.01)
- Priorité
- EP 04405374 18.06.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000326 10.06.2005
- Publication PCT
- WO2005/124257 29.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Inventeur
THOME, John, R.
CH-1009 Pully
DUPONT, Vincent
BE-1410 Waterloo, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.