Facettengelenkfräser

Brevet européen · EP1779791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1779791
Numéro de demande
EP06017496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2006
Publié
2 mai 2007
Délivré
29 avr. 2009
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
//A61B 17/32 (2006.01)
//A61B 17/00 (2006.01)
//A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 202005016762 U 26.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 6 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 06.06.2009

  6. 29 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2009

Parties

Titulaire

Joimax GmbH

Amalienbadstraße 36, 76227 Karlsruhe, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Notheis, Mathias

63517 Rodenbach, DE

Ries, Wolfgang

76351 Linkenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.