Brust-Einführvorrichtung

Brevet européen · EP1779810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1779810
Numéro de demande
EP06025594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2003
Publié
2 mai 2007
Délivré
16 nov. 2011
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 392667 P 28.06.2002
Divisionnaire de
EP03781283
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 16 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2011

Parties

Inventeur

Hartley, David Ernest

Subiaco Western Australia 6008, AU

Huffer, Leigh Anthony

Greenbank Queensland 4113, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.