Druckdetektionskammer
Brevet européen · EP1779878 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1779878
- Numéro de demande
- EP06122959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2006
- Publié
- 2 mai 2007
- Délivré
- 16 avr. 2008
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 260595 27.10.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Alcon, Inc., Bösch 69, 6331 Hünenberg → Alcon Inc., Rue Louis-d'Affry 6, 1701 Fribourg
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
- 6 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 06.04.2018
2 entrées antérieures
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Costa Mesa, CA 92626, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.