SCHICHTSTOFF

Brevet européen · EP1780009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1780009
Numéro de demande
EP05770587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2005
Publié
2 mai 2007
Délivré
30 oct. 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/32 (2006.01)
C08F 210/16 (2006.01)
//C08L 23/08 (2006.01)
Priorité
JP 2004237365 17.08.2004
Demande PCT
PCT/JP2005/014897 15.08.2005
Publication PCT
WO2006/019066 23.02.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 30 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2013

Parties

Titulaire

Japan Polyethylene Corporation

14-1, Shiba 4-chome Minato-ku, Tokyo 108-0014, JP

Inventeur

SAKAMOTO, Shinji c/o Japan Polyethylene Corp.

Kawasaki-shi, Kanagawa 210-8548, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.