Presseur

Brevet européen · EP1780011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1780011
Numéro de demande
EP06022301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2006
Publié
2 mai 2007
Délivré
13 juin 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 9/00 (2006.01)
F16C 13/02 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
Priorité
DE 202005016974 U 25.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 13 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

Parties

Titulaire

Dettke, Christa

22946 Trittau, DE

Dettke, Christoph

22946 Trittau, DE

Dettke, Hubertus

22946 Trittau, DE

Inventeur

Dettke, Christa

22946 Trittau, DE

Dettke, Christoph

22946 Trittau, DE

Dettke, Hubertus

22946 Trittau, DE

Dalla Bona, Arnold

Pianazzo

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.