BEUTEL MIT WIEDERVERSCHLIESSBAREM BAND

Brevet européen · EP1780136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1780136
Numéro de demande
EP05765127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2005
Publié
2 mai 2007
Délivré
21 juil. 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 33/00 (2006.01)
B65D 33/25 (2006.01)
B65D 77/32 (2006.01)
Priorité
JP 2004190078 28.06.2004
Demande PCT
PCT/JP2005/011717 27.06.2005
Publication PCT
WO2006/001411 05.01.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 21 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

Parties

Inventeur

GOTO, Shuichi

1120002, JP

TANAKA, Kenichi

2990205, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.