Zweilagiges technisches Gewebe

Brevet européen · EP1780319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1780319
Numéro de demande
EP06255543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2006
Publié
2 mai 2007
Délivré
8 sept. 2010
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 11/00 (2006.01)
D21F 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2005315749 31.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 8 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.10.2010

  3. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Inventeur

Fujisawa, Shigenobu c/o Nippon Filcon Co., Ltd.

Fuji-shi Shizuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.