Zweilagiges technisches Gewebe
Brevet européen · EP1780319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1780319
- Numéro de demande
- EP06255543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2006
- Publié
- 2 mai 2007
- Délivré
- 8 sept. 2010
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 11/00 (2006.01)D21F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005315749 31.10.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 8 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.10.2010
- 8 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2010
Parties
Inventeur
Fujisawa, Shigenobu c/o Nippon Filcon Co., Ltd.
Fuji-shi Shizuoka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.