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Brevet européen · EP1780363 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1780363
- Numéro de demande
- EP06005077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2006
- Publié
- 2 mai 2007
- Délivré
- 19 mai 2010
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005051997 31.10.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 19 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
Parties
Inventeur
Hörmann, Thomas J.
D-33615 Bielefeld, DE
Brinkmann, Michael
33790 Halle, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.