Absteckvorrichtung

Brevet européen · EP1780504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1780504
Numéro de demande
EP06026616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2000
Publié
2 mai 2007
Délivré
10 sept. 2008
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 19948705 09.10.1999
Divisionnaire de
EP00972693
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 20 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 20.09.2008

  4. 10 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

Parties

Inventeur

Donath, Bernd

07747 Jena, DE

Feist, Wieland

07743 Jena, DE

Grässer, Christian

18635 Vallentuna, SE

Laabs, Steffen

07743 Jena, DE

Monz, Ludwin-Heinz

55122 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.