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Brevet européen · EP1781119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1781119
Numéro de demande
EP05776037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2005
Publié
9 mai 2007
Délivré
27 janv. 2010
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/30 (2006.01)
A61K 31/00 (2006.01)
Priorité
DE 102004040178 18.08.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/008940 18.08.2005
Publication PCT
WO2006/018301 23.02.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 22 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 22.03.2011

  4. 23 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 23.04.2010

  5. 27 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2010

Parties

Titulaire

Aquanova AG

Birkenweg 8-10, 64295 Darmstadt, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

BEHNAM, Dariush

64380 Rossdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.