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Brevet européen · EP1781130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1781130
Numéro de demande
EP05763566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2005
Publié
9 mai 2007
Délivré
12 sept. 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/32 (2006.01)
A42B 3/14 (2006.01)
A63B 71/10 (2006.01)
A42B 3/12 (2006.01)
Priorité
US 587541 P 14.07.2004
Demande PCT
PCT/CA2005/001085 13.07.2005
Publication PCT
WO2006/005183 19.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Titulaire

SPORT MASKA INC.

Sport Maska Inc.

3400 Raymond-Lasnier Street, Montréal, Québec H4R 3L3, CA

Inventeur

ALEXANDER, Garnet

Westmount, Quebec H3Z 3C1, CA

BOLOGNA, Vittorio

Westmount, Quebec H3Z 1Y6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.