VERSTELLBARE HELMSCHALE

Brevet européen · EP1781131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1781131
Numéro de demande
EP05763569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2005
Publié
9 mai 2007
Délivré
12 janv. 2011
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/32 (2006.01)
A42B 3/04 (2006.01)
Priorité
US 587542 P 14.07.2004
Demande PCT
PCT/CA2005/001086 13.07.2005
Publication PCT
WO2006/005184 19.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 12 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2011

Parties

Titulaire

SPORT MASKA INC.

Sport Maska Inc.

3400 Raymond-Lasnier Street, Montréal, Québec H4R 3L3, CA

Inventeur

ALEXANDER, Garnet

Westmount, Quebec H3Z 3C1, CA

BOLOGNA, Vittorio

Westmount, Quebec H3Z 1Y6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.